Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPEFLAM
DT2I SARL

Numéro de dépôt :
94500254
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque COUPEFLAM

Déposée le 5 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPEFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT2I domicilié(e) Siège social: 37 Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 604 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D T 2 I - France.

La marque COUPEFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPEFLAM est expirée depuis le 5 janvier 2004.

DT2I a également déposé les autres marques suivantes : MOTOR-TEST , SDTIE INTERNATIONAL


DT2I SARL - Siège social: 37 Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - France - SIREN 392604435


D T 2 I - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vitres, verre armé, verre de construction Blindages, alliages de métaux communs, charpentes métalliques, aluminium, serrurerie métallique, verrous.Produits de protection contre le feu

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.